{"id":18,"date":"2019-12-28T20:24:47","date_gmt":"2019-12-28T19:24:47","guid":{"rendered":"http:\/\/lestchabotsdelessive.be\/?page_id=18"},"modified":"2026-01-10T08:52:17","modified_gmt":"2026-01-10T07:52:17","slug":"reglement","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/reglement\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement & Tarifs"},"content":{"rendered":"\n
\"\"<\/figure>\n\n\n\n
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  1. Le paiement de la location ainsi que le d\u00e9p\u00f4t de la caution se feront de fa\u00e7on imp\u00e9rative anticipativement sur le compte de l\u2019ASBL, IBAN : BE70 0003 2532 1125, avec les mentions : location (nom et dates) + caution.
    Le paiement de la location vaut r\u00e9servation<\/u><\/strong><\/span><\/span>.
    a) Pour la location<\/u> : dans un d\u00e9lais de 10 jours d\u00e8s r\u00e9ception du mail d’approbation de location. Sans quoi, la r\u00e9servation sera SUPPRIM\u00c9E du calendrier.<\/strong>  
    b) Pour la caution<\/u> : au plus tard 10 jours avant la date de location.
    Le locataire devra prendre contact avec le responsable de salle afin de convenir d’une heure pour l’\u00e9tat des lieux et la remise des clefs. <\/li>\n\n\n\n
  2. Le locataire se chargera de la remise en \u00e9tat de la salle, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9tat des lieux contradictoire et pr\u00e9alable, il s\u2019assura notamment du ramassage des d\u00e9tritus (gobelets, papiers, restes de repas, d\u00e9corations \u2026).
    Ceux-ci seront obligatoirement \u00e9vacu\u00e9s par le locataire<\/u>.<\/strong><\/span>
    Le locataire se chargera \u00e9galement du nettoyage complet de la salle ainsi que de la vaisselle. Moyennant un suppl\u00e9ment, le locataire pourra \u00e9ventuellement demander le nettoyage sol aupr\u00e8s de l\u2019ASBL.
    un forfait de 60,00 \u20ac sera d\u00e9duit de la caution
    Moyennant un suppl\u00e9ment, le locataire pourra b\u00e9n\u00e9ficier de la location de la vaiselle.
    un forfait de 30,00 \u20ac sera d\u00e9duit de la caution
    Tout nettoyage insuffisant entra\u00eenera des frais suppl\u00e9mentaires<\/u> (caution).<\/strong><\/span><\/li>\n\n\n\n
  3. Toutes formes de d\u00e9gradations seront \u00e0 charge du locataire, de mani\u00e8re non exhaustive par exemple : portes ab\u00eem\u00e9es, bris de vitres, peintures d\u00e9fra\u00eechies, toilettes endommag\u00e9es, \u00e9l\u00e9ments de cuisine endommag\u00e9s ou mal utilis\u00e9s (selon mode d\u2019emploi \u00e0 disposition), bardage ext\u00e9rieur ab\u00eem\u00e9, etc\u2026<\/li>\n\n\n\n
  4. Le locataire devra se conformer aux r\u00e8glements communaux en vigueur et accomplir toutes les formalit\u00e9s requises en mati\u00e8re d\u2019accises et de SABAM, effectuer les demandes d\u2019autorisation pour les manifestations aupr\u00e8s de la commune.<\/li>\n\n\n\n
  5. Le locataire sera tenu de souscrire une assurance en responsabilit\u00e9 civile pour la dur\u00e9e de la location des locaux, l\u2019ASBL d\u00e9clinant toutes responsabilit\u00e9s en cas d\u2019accident ou d\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique des personnes.<\/li>\n\n\n\n
  6. Le locataire s\u2019engage \u00e0 faire respecter les biens priv\u00e9s et publics des environs et prendra, \u00e0 cette fin toutes les mesures utiles.  Les propri\u00e9t\u00e9s riveraines ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme d\u00e9p\u00f4t d\u2019ordures.  La responsabilit\u00e9 morale et financi\u00e8re du locataire sera engag\u00e9e vis \u00e0 vis de la conduite et des d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s par ses invit\u00e9s ainsi que par les personnes acc\u00e9dant \u00e0 la salle au moyen d\u2019entr\u00e9es et ou de boissons payantes.<\/span><\/strong><\/li>\n\n\n\n
  7. La fermeture des sonos, en dehors des f\u00eates officielles s\u2019effectuera conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Article 1er<\/sup>  du r\u00e8glement de police de Rochefort (2H00 du matin), le repos des riverains est un droit fondamental.  Le niveau sonore ne pourra jamais d\u00e9passer 90 d\u00e9cibels \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la salle et 35 d\u00e9cibels \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur..<\/li>\n\n\n\n
  8. En cas d\u2019urgence, l\u2019ASBL se r\u00e9servera le droit d\u2019acc\u00e9der, par un de ses repr\u00e9sentants, dans les lieux lou\u00e9s, m\u00eame pendant le temps de l\u2019\u00e9v\u00e8nement, sans qu\u2019elle n\u2019ait \u00e0 se justifier.<\/li>\n\n\n\n
  9. Les commandes de boissons, autres que les spiritueux, devront se faire aupr\u00e8s de la firme MAZIERS, avec laquelle l\u2019ASBL est li\u00e9e par contrat. Un responsable de cette firme poss\u00e9dant la cl\u00e9 de la salle pour d\u00e9poser les f\u00fbts et bouteilles et en reprendre les vidanges ainsi que les f\u00fbts non perc\u00e9s et les boissons non consomm\u00e9es.<\/strong><\/span>
    <\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n
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    • Pour les personnes domicili\u00e9es ou ayant r\u00e9sidence \u00e0 Lessive \u00e0 l\u2019occasion de bapt\u00eame, communion, f\u00eate la\u00efque, mariage et f\u00eate de famille en g\u00e9n\u00e9ral, ainsi que pour les associations ayant leur si\u00e8ge \u00e0 Lessive :   
      Grande salle et petite salle : 150,00 \u20ac<\/strong>  –  Petite salle (hors week-end) : 50,00 \u20ac<\/strong><\/li>\n\n\n\n
    • Pour les m\u00eames occasions, mais pour les non-r\u00e9sidents ainsi que pour les associations n\u2019ayant pas leur si\u00e8ge \u00e0 Lessive :
      Grande salle et petite salle : 300,00 \u20ac<\/strong>  –  Petite salle (hors week-end) : 100,00.\u20ac <\/strong><\/li>\n\n\n\n
    • Sauf d\u00e9rogation express l’ASBL aucune sono (sauf le mat\u00e9riel de diffusion de la salle) n’est autoris\u00e9e. Toutes expressions sonores devront d’office cesser \u00e0 minuit au plus tard. <\/strong><\/mark><\/li>\n\n\n\n
    • Les salles sont c\u00e9d\u00e9es gratuitement<\/strong> pour les repas de fun\u00e9railles d\u2019un habitant de Lessive ou d\u2019une personne se faisant inhumer \u00e0 Lessive ou dont un enfant ou parent est habitant de Lessive.<\/li>\n\n\n\n
    • Pour les manifestations \u00e0 caract\u00e8re culturel (souper, th\u00e9\u00e2tre, bingo, concours de cartes, etc\u2026, manifestations avec entr\u00e9es ou boissons payantes<\/strong> :
      Grande et petite salle : 350,00 \u20ac<\/strong>
      L\u2019ASBL se r\u00e9serve le droit de juger du caract\u00e8re culturel ou non de l\u2019\u00e9v\u00e8nement.<\/span><\/strong><\/li>\n\n\n\n
    • Les conditions d\u2019occupation des salles feront toujours l\u2019objet d\u2019une convention particuli\u00e8re entre le locataire et l\u2019ASBL ainsi qu\u2019un \u00e9tat des lieux d\u2019entr\u00e9e et de sortie.<\/li>\n\n\n\n
    • Une caution vers\u00e9e sur le compte de l\u2019ASBL, avec mention : caution, de 300,00 \u20ac sera exig\u00e9e pr\u00e9alablement \u00e0 la remise des cl\u00e9s au locataire, en vue de couvrir d\u2019\u00e9ventuels d\u00e9g\u00e2ts ou frais de nettoyage.<\/li>\n\n\n\n
    • Hors weekend et juillet, ao\u00fbt, pour des occupations limit\u00e9es dans le temps (du type : causerie, jeux, danse, peinture, initiation sportive, etc\u2026), seule une personne du village membre de l\u2019ASBL pourra s’engager sur ce type de contrat de location, sur base du tarif horaire suivant
      ! hors chauffage : <\/em><\/strong><\/mark> <\/em><\/strong>
      2.00 \u20ac \/ l’heure d’occupation pour la petite salle
      4.00 \u20ac \/ l’heure d’occupation pour la grande salle<\/span>
      !!! Important :<\/span>
      – aucun profit ne sera g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l’organisateur.<\/span>
      – aucune vaisselle \u00e0 disposition.<\/span>
      – aucun mat\u00e9riel de cuisine et de bar \u00e0 disposition.<\/span><\/span><\/li>\n\n\n\n
    • A l\u2019\u00e9tat des lieux d\u2019entr\u00e9e et de sortie, seront pris les relev\u00e9s des compteurs d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et d\u2019eau.  La consommation sera calcul\u00e9e comme suit :
      Electricit\u00e9 : compteur jour : 0,50 \u20ac par KWh
      compteur nuit : 0,30 \u20ac par KWh
      Eau :     6,00 \u20ac par m3
      Chauffage :    1,00 \u20ac par litre
      <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      <\/p>\n\n\n\n

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      \n

      Texte  coordonn\u00e9 des d\u00e9lib\u00e9rations  
      du Conseil Communal des 18 avril 2016
      (d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 045\/2016)
      et  28 novembre 2017
      (d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 216\/2017) <\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

      Section 2<\/u> – Des heures de fermeture des  d\u00e9bits  de boissons et  des magasins de nuit (\u00ab <\/em>night-shops  \u00bb) et  de la tranquillit\u00e9 dans et  aux abords de ces  lieux.<\/strong>

      Article 158<\/u> <\/strong>:
      Tous les d\u00e9bits de boissons, m\u00eame occasionnels, soumis \u00e0 la taxe d’ouverture ou de patente,  quelle que soit leur d\u00e9nomination, ainsi que tous les magasins de nuit (\u00ab night-shops \u00bb) seront ferm\u00e9s :
      de 02h30 \u00e0 06h00, les nuits du vendredi au samedi et du samedi au dimanche;
      de 02h30 \u00e0 06h00, les nuits du 01 juillet   au 30 septembre;
      de 00hOO \u00e0 06h00 les autres nuits.
      Aucune restriction n’est  impos\u00e9e lors des p\u00e9riodes suivantes :
      du 31 d\u00e9cembre \u00e0 24h00 au 02 janvier  \u00e0 24h00;
      le week-end de P\u00e2ques, du samedi \u00e0 24h00 au lundi \u00e0 24h00;
      du 30 avril  \u00e0 24h00 au 02 mai \u00e0 24h00;
      le week-end de I’ Ascension. du mercredi \u00e0 24h00 au dimanche \u00e0 24h00 :
      du 20 juillet  \u00e0 24h00 au 22 juillet  \u00e0 24h00 :
      du 14 ao\u00fbt \u00e0 24h00 au 16 ao\u00fbt \u00e0 24h00 :
      du 26 septembre \u00e0 24h00 au 28 septembre \u00e0 24h00 :
      du 24 d\u00e9cembre \u00e0 24h00 au 26 d\u00e9cembre \u00e0 24h00
      Aucune restriction  n’est impos\u00e9e lors des kermesses traditionnelles,  et uniquement dans la section concern\u00e9e, du vendredi \u00e0 24h00 au jeudi \u00e0 24h00.
      Les d\u00e9bits  de boissons et magasins de nuit vis\u00e9s par la pr\u00e9sente section sont repris  sous le vocable
      \u00ab \u00e9tablissement(s)  \u00bb aux articles  159 \u00e0 165 ci-apr\u00e8s
      Article 159<\/u> <\/strong>:
      Dans les cas vis\u00e9s \u00e0  l’article 158, o\u00f9 l’autorisation d’ouverture est  accord\u00e9e jusque 02h30  et  s’il s’agit  de bals. la musique doit  cesser d’\u00eatre \u00e9mise \u00e0 partir de 02h30  au plus tard.  Un d\u00e9lai d’une demi-heure pour \u00e9vacuer la salle de danse est alors tol\u00e9r\u00e9 (SA)
      Article 160<\/u> <\/strong>:
      Les exploitants, tenanciers ou organisateurs sont tenus de faire \u00e9vacuer et de fermer leur \u00e9tablissement aux heures prescrites  \u00e0 l’article 158.
      Les consommateurs ou toutes personnes se trouvant dans les \u00e9tablissements sont tenus de les quitter aux heures fix\u00e9es  et \u00e0 toute demande de l’exploitant ou des forces de l’ordre (SA)
      Article 161<\/u> <\/strong>:
      Les exploitants, tenanciers ou organisateurs  sont tenus de maintenir le bon ordre et la tranquillit\u00e9 dans leur \u00e9tablissement. Ils pourront refuser \u00e0 quiconque l’entr\u00e9e de leur \u00e9tablissement. Ils doivent prendre toute disposition, et au besoin faire \u00e9vacuer l’\u00e9tablissement, pour faire cesser les bruits, rixes ou troubles  de nature \u00e0 compromettre la tranquillit\u00e9 publique. (SA)
      Article 162<\/u> <\/strong>:
      Les normes relatives au tapage nocturne doivent  \u00eatre respect\u00e9es par tous les \u00e9tablissements sans distinction, et ce en conformit\u00e9 avec le pr\u00e9sent r\u00e8glement.
      Article 163<\/u> <\/strong>:
      Les exploitants, tenanciers  ou organisateurs sont tenus en tout temps  de permettre l’acc\u00e8s  \u00e0 leur \u00e9tablissement, \u00e0 la premi\u00e8re r\u00e9quisition des forces de l’ordre, en vue d’y constater ou d\u00e9pister les infractions. Il est  interdit de fermer \u00e0 cl\u00e9 l’\u00e9tablissement, d’\u00e9teindre ou de masquer les lumi\u00e8res tant  qu’une ou plusieurs personnes s’y trouvent. (SA<\/strong>)
      Article 164<\/u> <\/strong>:
      Les forces de l’ordre pourront faire  \u00e9vacuer et fermer les \u00e9tablissements o\u00f9 seront constat\u00e9s des d\u00e9sordres susceptibles de troubler la tranquillit\u00e9 publique ou des infractions aux dispositions du pr\u00e9sent r\u00e8glement.
      Un \u00e9tablissement ferm\u00e9 par cette mesure de police ne pourra \u00eatre r\u00e9ouvert qu’au maximum 24 heures plus tard,  tenant compte de l’article 158
      Article 165<\/u> <\/strong>:
      Les exploitants, tenanciers  ou organisateurs devront tenir constamment et visiblement affich\u00e9 dans leur \u00e9tablissement, les articles 158 \u00e0 165 du pr\u00e9sent  r\u00e8glement. (SA<\/strong>)

      Section 2 Bis<\/u> – De la consommation d’alcool sur la voie publique.<\/strong>

      Article 165 bis<\/u> <\/strong>:
      \u00a7 1. Il est interdit, sur tout le territoire de la commune, en zone agglom\u00e9r\u00e9e, de consommer des boissons alcoolis\u00e9es sur la voie publique au sens de l’article 1~r du pr\u00e9sent r\u00e8glement, except\u00e9 sur  les terrasses  autoris\u00e9es   ainsi que sur  les  lieux des  march\u00e9s  publics, des  braderies,   des foires  et  de toute  autre  manifestation  commerciale ou festive  d\u00fbment autoris\u00e9e  par  l’autorit\u00e9 communale. L’autorit\u00e9  communale peut  assortir   cette   autorisation   de  toute   condition  qu’elle juge bon de poser, en fonction des circonstances.
      \u00a7 2. Il est  interdit  de vendre ou de distribuer des boissons alcoolis\u00e9es sur la voie publique sauf aux endroits    autoris\u00e9s    par   l’autorit\u00e9    communale.  L’autorit\u00e9   communale  peut   assortir    cette autorisation  de toute  condition qu’elle juge bon de se poser, en fonction des circonstances.
      \u00a7 3. Le  Bourgmestre  peut  prendre   toute   mesure  de  police administrative   susceptible   de  faire respecter  les interdictions  formul\u00e9es  \u00e0 l’article  165 bis. (SA) <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Texte  coordonn\u00e9 des d\u00e9lib\u00e9rations  du Conseil Communal des 18 avril 2016 (d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 045\/2016) et  28 novembre 2017 (d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 216\/2017) Section […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"class_list":["post-18","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18"}],"version-history":[{"count":95,"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":602,"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/18\/revisions\/602"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lestchabotsdelessive.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}